Déposée le 4 février 1994 par la Société Anonyme (SA) LE TANNEUR & CIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-11 du 18 mars 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE TANNEUR & CIE domicilié(e) 128-130 quai de Jemmapes - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 433 797 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DS AVOCATS, Claire BERTHEUX SCOTTE domicilié(e) 46 rue de Bassano - 75008 - PARIS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94504995.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE TANNEUR & CIE, Société anonyme - 128-130 quai de Jemmapes - 75010 - PARIS - France - SIREN 414433797
DS AVOCATS, Claire BERTHEUX SCOTTE - 46 rue de Bassano - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-15
Inscription le 23 février 1995 - Transmission de propriété n°182096 - Publication au BOPI 1995-02-23
Inscription le 29 juillet 1998 - Transmission totale de propriété n°261223 - Publication au BOPI 1998-07-29
Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2004 n°2257246 - Publication au BOPI 2004-01-21
Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11
Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2013 n°2543710 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-11-14
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; lunettes, montures de lunettes, étuis à lunettes.Produits en cuir ou imitation du cuir, non compris dans d'autres classes; sacs, sacs à main, sacs à dos, sacs housse pour vêtements, sacoches, sacs de voyage, porte-documents, serviettes, pochettes, étuis pour clefs (maroquinerie), porte-clefs en cuir, porte-cartes, porte-chéquiers, cartables, mallettes, mallettes pour produits de maquillage, trousses, trousses de toilette et de maquillage, porte-feuilles, porte-monnaie, bourse, besaces, parapluies, parasols
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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